Marque expirée - Marque en non vigueur

Ligne A4
LIOGIER-ROUX S.A. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3632671
Date de dépôt :
26/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/02/2019
Ligne A4 de LIOGIER-ROUX

Présentation de la marque Ligne A4

Déposée le 26 février 2009 par la Société Anonyme (SA) LIOGIER-ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Ligne A4 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIOGIER-ROUX domicilié(e) 839, rue Nationale,69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 450 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne A4 est expirée depuis le 26 février 2019.

LIOGIER-ROUX a également déposé les autres marques suivantes : HEXABURO , OBJECTIF BURO


LIOGIER-ROUX S.A. Société par Actions Simplifiée - 839, rue Nationale,69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - 69400 - France - SIREN 312450604


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 3 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544277 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Papiers ; papiers d'impression ; papiers d'édition ; papiers pour la presse et la communication ; papiers et cartons pour l'emballage ; papiers et cartons pour la papeterie ; papiers et cartons pour articles de bureau ; papiers pour enveloppes et pochettes ; papiers spéciaux ; articles de papeterie ; coupe-papiers ; presse-papiers ; papiers à copier.